J.O. 257 du 5 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 31 octobre 2006 portant nomination au Comité national des retraités et des personnes âgées


NOR : SANA0624436A



Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 31 octobre 2006, sont nommés membres du Comité national des retraités et des personnes âgées :


1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4

du code de l'action sociale et des familles


Sur désignation du président de l'Assemblée nationale :

Titulaire : Mme Geneviève Levy.

Suppléant : M. Maxime Gremetz.

Sur désignation du président du Sénat :

Titulaire : M. Dominique Leclerc.

Suppléant : M. Claude Domeizel.

Sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France :

Titulaires : M. Michel Mercier, M. Bernard Cazeau et M. Jérôme Guedj.

Suppléants : M. Philippe Adnot, M. Jean-Jacques Lozach et M. Patrick Day.

Sur désignation du président de l'Association des maires de France :

Titulaire : M. Gilles Catoire.

Suppléante : Mme Nicole Peycelon.

Sur désignation du président du Conseil économique et social :

Titulaire : M. Jean-Marie Toulisse.

Suppléant : M. Jean-Louis Mandinaud.

Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées, en qualité de membres de l'inspection générale des affaires sociales :

Titulaire : M. Didier Lacaze.

Suppléant : M. Daniel Postel-Vinay.


2. Au titre du 2° de l'article D. 149-4

du code de l'action sociale et des familles


En tant que représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées :

Sur désignation de la Confédération nationale des retraités :

Titulaire : M. Paul Andrieu.

Suppléant : M. Paul Dubost.

Sur désignation de la Fédération générale des retraités de la fonction publique :

Titulaire : Mme Christiane Journeau.

Suppléant : M. Bernard Bassot.

Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités :

Titulaire : M. Paul Maloisel.

Suppléant : M. Guy Groueix.

Sur désignation de la Fédération nationale des clubs d'aînés ruraux :

Titulaire : Mme Janine Dujay-Blaret.

Suppléant : M. Jean-Pierre Garcia.

Sur désignation de l'Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées :

Titulaire : Mme Hélène Albert.

Suppléant : M. Dominique Sechet.

Sur désignation de l'Union nationale des retraités et personnes âgées :

Titulaire : M. Claude Bernard.

Suppléante : Mme Claudine Regourd.

Sur désignation de l'Union française des retraités :

Titulaire : M. Charles Beder.

Suppléante : Mme Christiane Visconti.

Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CGT :

Titulaire : M. Gérard Fradet.

Suppléant : M. Claude Solignac.

Sur désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT :

Titulaire : M. Pierre Casabianca.

Suppléante : Mme Marie Geoffroy.

Sur désignation de l'Union confédérale des retraités Force ouvrière :

Titulaire : M. Benoît Jayez.

Suppléant : M. Maurice Lebon.

Sur désignation de l'Union nationale des associations de retraités et pensionnés CFTC :

Titulaire : Mme Jacqueline Bellanger.

Suppléant : M. Claude Lhotellier.

Sur désignation de l'Union nationale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC :

Titulaire : M. Jean-Luc Garnier.

Suppléant : M. Claude-Max Vieu.

Sur désignation de l'Union nationale des indépendants retraités du commerce :

Titulaire : M. Bernard Sene.

Suppléant : M. Jacques Quignon.

Sur désignation de la section nationale des anciens exploitants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :

Titulaire : M. Pierre Dhennin.

Suppléant : M. Raymond Mangon.

Sur désignation de la Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat :

Titulaire : Mme Marie Rozet.

Suppléant : M. Jean Corcelette.

Sur désignation de la Confédération nationale des retraités des professions libérales :

Titulaire : Me Jacques Richomme.

Suppléant : Dr Emile Tenet.


3. Au titre du 3° de l'article D. 149-4

du code de l'action sociale et des familles


En tant que personnes qualifiées sur désignation du ministre chargé des personnes âgées :

Titulaire : M. Dominique Argoud.

Suppléant : M. Jean-Pierre Rome.

Titulaire : M. Jean Barucq.

Suppléante : Mme Florence Leduc.

Titulaire : Mme Michelle Dange.

Suppléant : M. Dominique Beauchamp.

Titulaire : Mme Danièle Karniewicz.

Suppléant : M. Maurice Paris.

Titulaire : Mme Christiane Basset.

Suppléant : M. Jean-Michel Hôte.

Titulaire : M. Georges Grulois.

Suppléant : M. Raoul de Plinval.

Titulaire : Dr Pierre Guillet.

Suppléant : M. Pascal Champvert.

Titulaire : M. Daniel Zielinski.

Suppléante : Mme Colette Dedieu.